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Du Lundi au Vendredi :
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MAIRIE
36, Route de Megève
74120 Praz sur Arly
Tel. 04 50 21 90 28

 

L'agenda municipal
Madame, Monsieur,
 
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Praz-sur-Arly le mercredi 19 mai 2021, à 18h30afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé.
 
Les gestes barrières (gel hydroalcoolique, distanciation physique et port du masque) devront être respectés.
 
Le Maire, Yann JACCAZ
 
 
 
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
 
 
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil, et ce, conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
 
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE du jeudi 11 mars 2021
Chaque membre de l’Assemblée ayant eu, en temps utiles, communication du procès-verbal de l’Assemblée du 8 avril 2021, les élus présents voudront bien faire part de leurs remarques ou éventuelles volontés de faire porter des rectifications à ce document.
 
 
COMMUNICATIONS DU MAIRE
 
QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITION DU MAIRE
 
Chapitre administration – finances
 
1/ Programme ACTEE – convention de refacturation
 
2/ Signalétique sentiers – demande de subvention

3/ COVID 19 – demande de subvention Conseil Départemental

4/ Signalétique agricole – convention de passage
 
5/ Etat en non-valeur - admission
 
Chapitre urbanisme – foncier
 
6/ DUP allée du Mont blanc – bilan concertation
 
7/ Acquisition logement

8/ Service instruction – convention de mise à disposition 

9/ Projet immobilier Varins – convention loi montagne

Chapitre eau – assainissement
 
10/ Décision modificative n°1
 
 
QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.
 
QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.
 
QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.
 
 
COMMUNICATIONS et QUESTIONS DIVERSES
 
Point sur les dossiers en cours.
Questions orales des membres de l’assemblée communale.
Comptes-rendus des Commissions municipales.
Rendez-vous du mois. 

 

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